Termes et conditions

1. Termes

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2. Usage et License

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3. Avertissement

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4. Limites

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5. Révisions et Errata

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6. Liens

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7. Modifications des conditions d'utilisation du site

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8. Loi applicable

Toute réclamation relative au site Web de l’École est régie par les lois en vigueur dans le pays de résidence du propriétaire de l’école, sans égard aux dispositions relatives aux conflits de lois.